RÈGLEMENT INTÉRIEUR

1 - GÉNÉRAL
Ce règlement intérieur s’applique obligatoirement à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel
adhérent. Il est disponible au siège de l’association. Les statuts sont consultables au bureau du S.D.B.B ou par copie individuelle sur demande. Il complète et précise les statuts de l’association qui régissent les règles concernant le fonctionnement de l’association, la tenue de l’assemblée générale, l’élection du comité, du bureau et son fonctionnement.

2 - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Le conseil d'administration est composé de 15 membres majeurs. Le renouvellement de l'ensemble du
Conseil d'Administration sera effectué tous les 3 ans.

3 - PRÉAMBULE


L’adhésion au S.D.B.B. engage le licencié à respecter le règlement intérieur et à participer activement à
la vie du club.
Le club est géré par des bénévoles. En aucun cas le club ne fournit, en contrepartie du paiement de la
licence, une prestation de services. Le club utilise des installations mises à disposition par la commune et est tributaire des créneaux horaires qui lui sont attribués.
La signature de la licence vaut accord de diffusion d’image sur le site Internet du club (et/ou autre support), sauf avis contraire écrit du licencié ou du responsable légal.

4 - ADMISSION
4.1 Nul ne peut faire partie de l’association s’il n’adhère pas aux statuts de S. D. B. B.
4.2 Nul ne peut participer aux compétitions s’il n’est pas régulièrement licencié, ceci implique le paiement de la cotisation et la fourniture des documents nécessaires à l’établissement d’une licence.
4.3 De même toute personne doit avoir souscrit à une assurance sportive de son choix (individuelle, fédérale ou de l’association).
4.4 Souscrire une licence implique l’adhésion sans réserve aux statuts et règlements des instances fédérales, régionales, départementales et de l’association.
4.5 Le montant des licences est décidé, chaque année, par l’assemblée générale de l’association, sur proposition du comité directeur.
4.6 Toute licence souscrite est réputée due même si le joueur ne participe pas toute la saison.

5 - ENTRAINEMENTS
5.1 L’adhésion à l’association implique la participation aux entraînements. Dans le cas où le licencié ne
peut participer à l’entrainement, celui-ci devra aviser l’entraineur au minimum 24 heures avant.

5.2 Les entraînements ont lieu au gymnase Cosec ou au centre sportif. Tout changement sera signifié par l’entraîneur. Pour les plus jeunes un document est remis aux enfants afin d’en aviser leurs parents
5.3 Les jours et heures d’entraînement sont fixés en début de saison, en cas de changement ou d’entraînement supplémentaire, ceux-ci seront indiqués par l’entraîneur. Pour les équipes jeunes, un document est remis aux enfants afin d’en avertir leurs parents, il est du devoir de ceux-ci de s’en tenir informer

5.4 En cas d’annulation d ‘un entraînement une affiche est apposée au panneau d’affichage de l’association de l’entrée du gymnase.
5.5 Les parents doivent s'assurer de la présence de l’entraîneur avant de laisser pénétrer leur enfant dans les installations sportives et le récupérer à l’heure en fin d’entraînement.
5.6 Si un joueur a un comportement perturbateur au cours de l’entraînement, l’entraîneur peut l’exclure et/ou demander au bureau de l’association une prise de sanction (suspension pour un ou plusieurs matchs, éventuellement l’exclusion de l’association). Toute réclamation devra être adressée au bureau de l’association qui statuera et informera le requérant de sa décision.


6 - COMPÉTITION
6.1 L’adhésion à l’association implique la participation à la majorité des compétitions qui ont lieu en général les samedis du mois d’octobre au mois de mai (hors vacances scolaires) au transport en cas de déplacement.

6.2 Lors des matches à domicile, les membres de l’équipe doivent être présents une demi-heure avant l’horaire prévu du début de la rencontre.

6.3 Les compétitions sont accessibles aux joueurs sous réserve des sanctions disciplinaires dont ils peuvent faire l’objet de la part de l’association ou des instances fédérales, régionales ou départementales.
6.4 Toute absence en compétition devra être signalée à l’entraîneur au moins 48 heures avant la dite compétition. Si celle-ci est annulée, les responsables de l’association feront de même par affichage près du gymnase.
6.5 Les transports en compétition s’effectueront par des voitures particulières selon un calendrier accepté ou entendu par les parents. Ceux-ci doivent avoir un véhicule en bon état de marche, avoir vérifié qu’ils sont bien à jour de leurs cotisations d’assurance auto et que celle-ci couvre bien ce genre de transport.
6.6 C’est l’entraîneur, et uniquement lui, qui décide de la participation d’un joueur à une compétition.
Toute réclamation devra être portée par écrit devant le bureau qui statuera.
6.7 Si un joueur, a un comportement perturbateur au cours d’un match, l’entraîneur peut l’en exclure et/ou demander au bureau de l’association une prise de sanction (suspension pour un ou plusieurs matchs, éventuellement l’exclusion de l’association). Toute réclamation devra être adressée au bureau de l’association qui statuera sur le bien-fondé et informera le requérant de sa décision.

7 - REMBOURSEMENT ET AMENDES
7.1 Le remboursement d’une cotisation doit être approuvé par le Bureau et le Conseil d'Administration à titre exceptionnel et sous réserve de justifications. Cependant, la quote-part versée par le club au Comité Départemental, à la Ligue Régionale et à la Fédération Nationale ne peut être restituée à l’adhérent
7.2 Le Bureau peut exiger d’un licencié le remboursement de toute amende infligée au club pour un manquement avéré imputable à ce licencié(e).

8 - MATÉRIEL
8.1 Les équipements (maillots, shorts, ballons etc...) sont la propriété exclusive de l’association.
8.2 En cas de dégradation dépassant le degré d’usure normal, les frais de remplacement ou de remise en état pourront être facturés au joueur ou pour les mineurs à ses responsables légaux.
8.3 Le club met une tenue de jeu (maillot et short) à la disposition de chaque participant uniquement dans le cadre de la compétition. Chaque équipe est responsable de la totalité des tenues de jeu mises à sa disposition par le club en début de saison. Les parents et l’entraîneur en assurent la gestion. En aucun cas, l’équipement (maillots et shorts) ne doit être dispersé.

9 DIVERS
9.1 L’adhésion à l’association implique pour tous de participer à la vie de ladite association- arbitrage,
feuille de marque et chronomètre etc...). Les désignations seront faites par l’entraîneur et/ou le responsable de la programmation des rencontres qui en avisera le joueur.
9.2 Le licencié ainsi que ses représentants légaux devront prendre connaissance de ce règlement et l’approuver avant toute inscription.

Règlement approuvé à l’Assemblée Générale du 15 juin 2012 et du 23 juin 2017.